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Marques déposées par monsieur MEVELLEC Philippe
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Alain de Cornouaille
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Alain de Cornouaille
M. MEVELLEC Philippe
M. MEVELLEC Franck

Numéro de dépôt :
4006877
Date de dépôt :
23/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
23/05/2023
Alain de Cornouaille de MEVELLEC Philippe

Présentation de la marque Alain de Cornouaille

Déposée le 23 mai 2013 par monsieur MEVELLEC Philippe et monsieur MEVELLEC Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Alain de Cornouaille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Les déposants sont monsieur MEVELLEC Philippe domicilié(e) La Maillière - 44240 - SUCE SUR ERDRE - France et monsieur MEVELLEC Franck domicilié(e) Kerodet - 29370 - CORAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MEVELLEC Philippe domicilié(e) La Maillère - 44240 - SUCE SUR ERDRE - France.

La marque Alain de Cornouaille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006877.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alain de Cornouaille est expirée depuis le 23 mai 2023.

MEVELLEC Philippe a également déposé les autres marques suivantes : PERLE DE L'ODET , Pleine Saison L'autre espace aliment'lerre , Terroirs Équitables , te TERROIRS ÉQUITABLES , TE TERROIRS & EQUILIBRES DONNEZ DU SENS A VOS ACHATS , Brasserie de l'Odet , Producteur du Pays TERROIRS & ÉQUILIBRES te


M. MEVELLEC Philippe - La Maillière - 44240 - SUCE SUR ERDRE - France

M. MEVELLEC Franck - Kerodet - 29370 - CORAY - France


M. MEVELLEC Philippe - La Maillère - 44240 - SUCE SUR ERDRE - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande ; Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; Gelées, confitures, compotes ; Oeufs, lait et produits laitiers ; Huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; Beurre ; Charcuterie ; Salaisons ; Crustacés (non vivants) ; Conserves de viande ou de poisson ; Fromages ; Boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; Sel, moutarde ; Vinaigre, sauces (condiments) ; Epices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; Biscuiterie ; gâteaux ; Biscottes ; sucreries ; chocolat ; Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.